par Service Juridique | Oct 31, 2024 | Actualités
31/10 2024 IBM n°636 – octobre 2024 La dernière édition des Informations Brèves des Maires est en ligne. Nous espérons que le dossier central consacré aux questions orales posées en conseil municipal plaira à nos élus. Nous vous en souhaitons bonne...
par Service Juridique | Oct 7, 2024 | Actualités
07/10 2024 IBM n°635 – Septembre 2024 La dernière édition des Informations Brèves des Maires est en ligne. Nous espérons que le dossier central, consacré aux ralentisseurs routiers, plaira à nos élus. Nous vous en souhaitons bonne...
par Service Juridique | Sep 3, 2024 | Actualités
03/09 2024 Annulation du voyage à Paris en marge du congrès des Maires de France proposé par votre association départementale Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur, En raison du faible taux de retours et du peu d’intérêt manifesté pour l’organisation du...
par Service Juridique | Sep 3, 2024 | Actualités
03/09 2024 Election du Président de l’AMF17 – INFORMATION Madame le Maire, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, Je vous informe que Monsieur Jean-Pascal CARTRON, maire de La Barde annule sa candidature à la présidence de l’Association pour des raisons...
par Service Juridique | Juil 17, 2024 | Actualités
17/07 2024 Guide de l’ANIL L’ANIL vient de sortir un nouveau dépliant « Bien se préparer à une audience en résiliation de bail ». Nous vous invitons à le consulter ». Voici le guide...
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