par Service Juridique | Fév 28, 2025 | Actualités
28/02 2025 D.O.B en instantané – analyse de la loi de finances 2025 En raison du décalage du calendrier législatif et budgétaire, La Banque Postale publie une édition spéciale contenant : Des graphiques et tableaux sur la conjoncture économique et les finances...
par Service Juridique | Fév 20, 2025 | Actualités
Réunions d’informations – Agrivoltaisme Madame le Maire, Monsieur le Maire, L’agrivoltaïsme, qui consiste à combiner la production d’énergie solaire avec l’agriculture, présente plusieurs enjeux importants pour les élus. Ces nouveaux...
par Service Juridique | Fév 14, 2025 | Actualités
14/02 2025 L’AMF17 se tient à vos côtés. Lors de l’audience du mercredi 12 février 2025 devant le Tribunal de Saintes, l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Charente-Maritime, représentée par un membre de son conseil d’administration,...
par Service Juridique | Jan 24, 2025 | Brèves juridiques
30/01 2025 Revues de presse – IBM n°638 Un clip pédagogique de sensibilisation au harcèlement scolaire “ Ton problème c’est mon problème” – Dossier hacèlement scolaire – Brève “Assurer la mise en sécurité des immeubles menaçant ruine en 5 étapes” Cet...
par Service Juridique | Jan 24, 2025 | Brèves juridiques
Analyse de la loi de finances de l’année avec la Banque Postale DOB-2025-edition-speciale-lbp
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