par Céline Clerton | Nov 3, 2023 | Formations
26/04 2024 Les antennes relais de Téléphonique Mobile et la 5G – rôle clé de l’élu Vendredi 26 avril 2024 – de 9 h 00 à 12 h 00 – TRIZAY Alors que les offres 5G viennent d’être lancées en France, le déploiement de cette nouvelle technologie...
par Céline Clerton | Nov 2, 2023 | Formations
14/06 2024 Les déchets sauvages Vendredi 14 juin 2024 – de 9 h 00 à 17 h 00 – TRIZAY La réglementation en matière de déchets a connu depuis la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux,...
par Céline Clerton | Nov 2, 2023 | Formations
17/05 2024 L’habitat indigne : la nouvelle police de la sécurité et de la salubrité Vendredi 17 mai 2024 – de 9 h 00 à 17 h 00 – SAINTES Toute personne a le droit de disposer d’un logement répondant aux conditions de respect de la dignité humaine. Le...
par Céline Clerton | Nov 2, 2023 | Formations
24/05 2024 La constatation des infractions d’urbanisme (urbanisme pénal) Vendredi 24 mai 2024 – de 9 h 00 à 17 h 00 – TRIZAY OBJECTIFS – Repérer les infractions et faire appliquer le droit – Aider à qualifier les faits – Repérer...
par Céline Clerton | Nov 2, 2023 | Formations
29/03 2024 Les autorisations du droit des sols (ADS) Vendredi 29 mars 2024 – de 9 h 00 à 17 h 00 – SAINTES OBJECTIFS – Connaître les différentes autorisations – Connaître les règles et pouvoir appliquer – Sécuriser ses pratiques et...
par Céline Clerton | Nov 2, 2023 | Formations
09/02 2024 Les bases du droit de l’urbanisme Vendredi 9 février 2024 – de 9 h 00 à 17 h 00 – TRIZAY OBJECTIFS – Connaître les bases du droit de l’urbanisme et le cadre légal – Comprendre les différents documents CONTENU Définition...
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