par nicolas@niou.net | Jan 6, 2020 | Brèves juridiques
27/09 2017 Natation scolaire : les bénévoles de nouveau intégrés dans l’encadrement des élèves Ecole La circulaire n°2011-090 du 7 juillet 2011 sur l’enseignement de la natation scolaire à l’école, élaborée en concertation avec l’Association des Maires de France,...
par nicolas@niou.net | Jan 6, 2020 | Brèves juridiques
02/10 2017 Cantines scolaires : l’obligation de respecter des qualités nutritionnelles Ecole La loi du 27 juillet 2010 de modernisation de l’agriculture et de la pêche a rendu obligatoire le respect de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire. Les textes...
par nicolas@niou.net | Jan 6, 2020 | Brèves juridiques
02/10 2017 Un accord AMF-SACEM pour les communes de moins de 2000 habitants Culture / social / sports Un accord a été conclu au mois d’octobre entre l’Association des Maires de France (AMF) et la SACEM afin de créer un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de...
par nicolas@niou.net | Jan 6, 2020 | Brèves juridiques
09/10 2017 Le comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires Ecole Le ministère de l’Education nationale a mis en place le 23 avril un comité de suivi de la réforme des rythmes scolaires à l’école primaire, afin d’étudier sa mise en place, y compris « dans ses...
par nicolas@niou.net | Jan 6, 2020 | Brèves juridiques
19/10 2017 Le plan national canicule 2015 : rôle du maire Services publics Chaque année, depuis l’épisode caniculaire exceptionnel de 2003, un plan national canicule est élaboré pour anticiper l’arrivée d’un tel événement. Pour en savoir plus sur le rôle du maire,...
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