par Service Juridique | Sep 29, 2025 | Actualités
29/09 2025 IBM n°645 – Septembre 2025 Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe l’IBM n°645. Dans cette édition, le dossier est consacré aux « chiens mordeurs ». Vous retrouverez aussi, à partir de la page 4, un calendrier rétrospectif des élections municipales...
par Service Juridique | Sep 8, 2025 | Actualités
08/09 2025 Réunion d’information à destination des secrétaires de mairie dans la perspective des élections municipales Chers Secrétaires de mairie, À l’approche des prochaines élections municipales, l’Association des Secrétaires de Mairie, en partenariat avec...
par Service Juridique | Sep 2, 2025 | Actualités
02/09 2025 IBM n°644 – Juillet-août 2025 Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe l’IBM n°644. Dans cette édition, le dossier est consacré à la pratique de la chasseIBM n°644 – Juillet- août 2025 V2. Cette revue est aussi disponible dans la rubrique...
par Service Juridique | Août 4, 2025 | Formations
04/12 2025 les autorisations du droit des sols Jeudi 4 décembre 2025 – de 9h00 à 17h00 – TRIZAY OBJECTIFS – Connaître les différentes autorisations – Connaître les règles et pouvoir appliquer – Sécuriser ses pratiques et décisions CONTENU...
par Service Juridique | Août 4, 2025 | Formations
13/11 2025 Les bases du droit de l’urbanisme Jeudi 13 novembre 2025 – de 9h00 à 17h00 – TRIZAY OBJECTIFS – Connaître les bases du droit de l’urbanisme et le cadre légal – Comprendre les différents documents CONTENU Définition L’évolution...
