par Service Juridique | Oct 28, 2025 | Formations
12/02 2026 Les règles d’urbanisme Jeudi 12 février 2026 – de 9 h 00 à 17 h 00 – LA ROCHELLE OBJECTIF – Comprendre et maîtriser les principales règles d’urbanisme CONTENU Les documents locaux d’urbanisme Dispositions communes SCOT Les PLU/PLUI Les...
par Service Juridique | Oct 28, 2025 | Formations
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par Sandra Boudra | Oct 28, 2025 | Formations
05/02 2026 L’urbanisme littoral Jeudi 5 février 2026 – de 9 h 00 à 17 h 00 – LA ROCHELLE OBJECTIFS – Comprendre les règles spécifiques aux zones littorales – Savoir déterminer les zones concernées – Comprendre l’imbrication entre...
par Service Juridique | Oct 28, 2025 | Formations
22/01 2026 La législation funéraire et la gestion du cimetière communal Jeudi 22 janvier 2026 – de 9h00 à 17h00 – SAINTES OBJECTIFS – Présenter le cadre réglementaire relatif à l’organisation et à la gestion des cimetières communaux – Connaître...
par Service Juridique | Oct 16, 2025 | Actualités
16/10 2025 Inscription au voyage à Paris en marge du Congrès des Maires de France À l’occasion du 107ᵉ Congrès de l’Association des Maires de France, qui se tiendra à Paris du 18 au 21 novembre 2025, nous avons le plaisir de vous inviter à participer au déplacement...
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