AMF17
  • L’ASSOCIATION
    • Découvrir l’association
    • Actualités
    • Statuts
    • Partenaires
    • Liens utiles
  • Le Carrefour des Communes
    • Présentation
    • Guide de l’exposant
    • Règlement intérieur
    • Déroulement général (programme)
    • Plan d’implantation des stands
    • Inscription exposants
    • Inscription visiteurs
    • Espace exposant
  • Annuaire
    • Communes et maires
    • EPCI
    • Conseillers départementaux
    • Conseillers régionaux
    • Députés
    • Sénateurs
    • Députés européens
  • Formations
    • L’AMF17 et la formation
    • Catalogue des formations
    • Droit à la formation et DIF
    • Formation sur mesure
    • Agendas des formations
    • Agenda réunions d’informations
    • Tarifs
  • Juridique
    • Brèves juridiques
    • Saisine juridique
  • Publications & guides
    • Nos publications
    • Retrospective 2024
  • Espace adhérent
Sélectionner une page

BRÉVES JURIDIQUES

03/07 2023

Un guide pour améliorer le confort thermique des bâtiments scolaires en été

Services publics

Dans son article du 12 juin 2023, Maire info revient sur le guide proposé par le gouvernement recensant les « bonnes pratiques » à mettre en œuvre pour améliorer le confort thermique pendant les épisodes caniculaires.

L’article est consultable à l’adresse suivante : https://www.maire-info.com/transition-ecologique/un-guide-pour-ameliorer-le-confort-thermique-des-b%C3%A2timents-scolaires-en-ete-article-27596

Autres brèves juridiques

  • Le report définitif de la date limite du vote du budget
  • Cotisations foncières des entreprises (CFE) : montant minimum – mise à jour au 11 janvier 2013
  • La consignation, une solution simple et rapide à votre disposition dans deux domaines d’actualité
  • Contrôle de légalité des marchés publics : des fiches pratiques pour sécuriser les procédures
  • Dans quels cas la souscription d’une assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire ?
  • L’autorisation de sortie du territoire supprimée
  • La mise à jour de l’instruction générale relative à l’état civil
  • Guide pratique pour accompagner les maires dans la mise en œuvre des nouveaux rythmes à l’école primaire
  • Mémentos des candidats aux élections municipales 2014
  • Suppression de certains termes de civilité dans les formulaires administratifs
  • «
  • 1
  • …
  • 11
  • 12
  • 13
  • 14
  • 15
  • …
  • 27
  • »
Association des Maires de la Charente Maritime - 85 Bd de la République CS 40001 - Les Minimes - 17076 La Rochelle Cedex 9 - Tel : 05 46 31 70 90 - Fax : 05 46 31 70 91

Association des Maires de la Charente Maritime
85 Bd de la République
CS 40001 - Les Minimes
17076 La Rochelle Cedex 9
Tél : 05 46 31 70 90
Email : amf17@maires17.asso.fr

  • Suivre

Mentions légales


Site réalisé par NIOU, agence web, La Rochelle   

L’ASSOCIATION

  • DÉCOUVRIR L’ASSOCIATION
  • ACTUALITÉS
  • NOS PUBLICATIONS
  • STATUTS
  • PARTENAIRES
  • LIENS UTILES​

ANNUAIRE COMMUNES

  • MAIRES
  • EPCI
  • CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX
  • CONSEILLERS RÉGIONAUX
  • DÉPUTÉS EUROPÉENS
  • DÉPUTÉS
  • SÉNATEURS

FORMATIONS

  • L’AMF17 ET LA FORMATION
  • AGENDAS DES FORMATIONS
  • RÉUNIONS D’INFORMATIONS
  • DROIT À LA FORMATION ET DIF
  • TARIFS
  • LIENS UTILES​

CARREFOUR DES COMMUNES

  • PRÉSENTATION
  • INSCRIPTION VISITEURS
  • INSCRIPTION EXPOSANT