L’intercommunalité occupe une place centrale dans l’organisation des territoires. Cette formation permettra aux élus de mieux comprendre les compétences et le fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), d’appréhender les relations entre communes et intercommunalités et d’identifier les leviers d’action pour défendre les intérêts de leur territoire.

OBJECTIFS

– Comprendre les fondamentaux de l’intercommunalité
– Mettre en évidence le fonctionnement et le rôle des communautés de communes et d’agglomération
– Appréhender les relations entre la commune et son EPCI

CONTENU

– Introduction : L’essor de l’intercommunalité – Des prémices à la généralisation du regroupement de
communes (Intercommunalité de service ; Intercommunalité de projet) ; la coopération au service du
développement local
– Les caractéristiques des communautés de communes et d’agglomération : un EPCI à fiscalité
propre ; un périmètre d’un seul tenant et sans enclave ; des strates démographiques définies ; le
principe de spécialité
– La gouvernance de l’intercommunalité : l’exécutif de la communauté : composition et attributions ;
l’assemblée délibérante : composition et attributions
– Les compétences des communautés de communes et d’agglomération : domaines d’intervention et
statuts de l’EPCI : compétences obligatoires et facultatives ; Exercice des compétences : distinguer les
compétences exercées à titre exclusif et celles partagées – notion d’intérêt communautaire et
détermination de l’intérêt communautaire
– Les relations entre la commune et l’EPCI : le rôle du représentant de la commune au sein des
communautés de communes et d’agglomération ; la recherche d’une permanence des liens avec les
communes : Identifier les espaces de prise de décision collective (comités de pilotage, commissions) ;
associer les élus municipaux (le pacte de gouvernance, la conférence des maires) ; Animer la
coopération et la relation avec les communes

INFOS PRATIQUES

Durée :  1 jour

Intervenant  :  Céline Variot

Public visé  :  Maires, Adjoints, Conseillers municipaux

Effectif du groupe  :  19 personnes

Repas  :  compris dans les frais d’inscription (sauf inscription au titre du DIF Elus