BRÉVES JURIDIQUES

15/03 2015

Réforme des rythmes scolaires : conditions de mise en oeuvre (Note AMF janvier 2015)

Ecole
La présente note précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF). – See more at: http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=13099&REFER=0&REF_SPA=&ref_arbo=&ia=1#sthash.ynHYjFEf.dpuf
La présente note précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF). – See more at: http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=13099&REFER=0&REF_SPA=&ref_arbo=&ia=1#sthash.ynHYjFEf.dpuf

Cette note rédigée par l’AMF, réactualisée en janvier 2015, précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF).

La présente note précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF). – See more at: http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=13099&REFER=0&REF_SPA=&ref_arbo=&ia=1#sthash.ynHYjFEf.dpufLa présente note précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF). – See more at: http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=13099&REFER=0&REF_SPA=&ref_arbo=&ia=1#sthash.ynHYjFEf.dpuf

Cette note rédigée par l’AMF, réactualisée en janvier 2015, précise les conditions de mise en œuvre de cette réforme sur les plans organisationnel (temps scolaire, nouvelles activités périscolaires dites TAP ou NAP, projet éducatif territorial) et financier (aides de l’Etat et de la CNAF).

Pour en savoir plus, consultez la note de l’AMF « Réforme des rythmes scolaires : conditions de mise en oeuvre (janvier 2015) »