La circulaire du 21 septembre 1999 relatif à l’organisation des sorties scolaires dans les écoles élémentaires et maternelles publiques indique que, lors de sorties scolaires hors périodes d’enseignement, les enfants sont encadrés par deux adultes au moins dont le maître de la classe. Le deuxième adulte peut être un autre enseignant, un aide éducateur, un ATSEM, un parent , un bénévole,….

La participation des ATSEM à l’encadrement des sorties scolaires doit faire l’objet d’une autorisation préalable du maire.

Si la sortie a lieu en dehors des horaires de travail de l’ATSEM, il est en principe libre d’accepter ou de refuser d’y participer. Cependant, il est possible que l’accompagnement lors de sorties scolaires ait été évoqué lors du recrutement de l’agent et qu’il soit tenu d’y participer pour nécessité de service.

Le temps passé fait l’objet d’une compensation (récupération ou heures supplémentaires).