AMF17
  • L’ASSOCIATION
    • Découvrir l’association
    • Actualités
    • Statuts
    • Partenaires
    • Liens utiles
  • Le Carrefour des Communes
    • Présentation
    • Guide de l’exposant
    • Règlement intérieur
    • Déroulement général (programme)
    • Plan d’implantation des stands
    • Inscription exposants
    • Inscription visiteurs
    • Espace exposant
  • Annuaire
    • Communes et maires
    • EPCI
    • Conseillers départementaux
    • Conseillers régionaux
    • Députés
    • Sénateurs
    • Députés européens
  • Formations
    • L’AMF17 et la formation
    • Catalogue des formations
    • Droit à la formation et DIF
    • Formation sur mesure
    • Agendas des formations
    • Agenda réunions d’informations
    • Tarifs
  • Juridique
    • Brèves juridiques
    • Saisine juridique
  • Publications & guides
    • Nos publications
    • Retrospective 2024
  • Espace adhérent
Sélectionner une page

BRÉVES JURIDIQUES

03/07 2023

Un guide pour améliorer le confort thermique des bâtiments scolaires en été

Services publics

Dans son article du 12 juin 2023, Maire info revient sur le guide proposé par le gouvernement recensant les « bonnes pratiques » à mettre en œuvre pour améliorer le confort thermique pendant les épisodes caniculaires.

L’article est consultable à l’adresse suivante : https://www.maire-info.com/transition-ecologique/un-guide-pour-ameliorer-le-confort-thermique-des-b%C3%A2timents-scolaires-en-ete-article-27596

Autres brèves juridiques

  • Loi de modernisation de la justice : les précisions de la circulaire du 26 juillet 2017
  • Aucune commune nouvelle ne pourra être créée au 1er janvier 2020
  • Le futur Code de la commande publique entrera en vigueur le 1er avril 2019
  • Les nouvelles modalités de tenue des listes électorales
  • Brûlage des déchets verts : un guide pour les collectivités
  • La loi pour un état au service d’une société de confiance et le droit à régularisation en cas d’erreur.
  • Des obligations à venir pour les cantines scolaires en matière d’approvisionnement
  • Report de l’échéance du droit de saisine par voie électronique pour les demandes d’autorisation d’urbanisme
  • L’application du RGPD dans les marchés publics
  • La loi « Carle » : L’accueil des gens du voyage et la lutte contre les installations illicites
  • «
  • 1
  • …
  • 24
  • 25
  • 26
  • 27
  • »
Association des Maires de la Charente Maritime - 85 Bd de la République CS 40001 - Les Minimes - 17076 La Rochelle Cedex 9 - Tel : 05 46 31 70 90 - Fax : 05 46 31 70 91

Association des Maires de la Charente Maritime
85 Bd de la République
CS 40001 - Les Minimes
17076 La Rochelle Cedex 9
Tél : 05 46 31 70 90
Email : amf17@maires17.asso.fr

  • Suivre

Mentions légales


Site réalisé par NIOU, agence web, La Rochelle   

L’ASSOCIATION

  • DÉCOUVRIR L’ASSOCIATION
  • ACTUALITÉS
  • NOS PUBLICATIONS
  • STATUTS
  • PARTENAIRES
  • LIENS UTILES​

ANNUAIRE COMMUNES

  • MAIRES
  • EPCI
  • CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX
  • CONSEILLERS RÉGIONAUX
  • DÉPUTÉS EUROPÉENS
  • DÉPUTÉS
  • SÉNATEURS

FORMATIONS

  • L’AMF17 ET LA FORMATION
  • AGENDAS DES FORMATIONS
  • RÉUNIONS D’INFORMATIONS
  • DROIT À LA FORMATION ET DIF
  • TARIFS
  • LIENS UTILES​

CARREFOUR DES COMMUNES

  • PRÉSENTATION
  • INSCRIPTION VISITEURS
  • INSCRIPTION EXPOSANT