Nos publications

Election du Président de l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de la Charente-Maritime

Le 25 avril 2024 marque le lancement de l’appel à candidature à la fonction de Président de l’Association des Maires et
des Présidents d’intercommunalité de la Charente-Maritime.
Les candidats ont jusqu’au 13 mai pour faire connaître leur volonté de se présenter.
Dans cette perspective, un courriel a été adressé à tous les maires et présidents d’intercommunalité.
L’équipe de l’Association des Maires se tient à votre disposition pour tout complément d’information.

Une charte de bonne conduite est à la disposition des candidats pour le bon déroulement des élections. 

Informations Brèves des Maires (IBM)

IBM est une lettre d’informations juridiques et pratiques (10 numéros/an).
C’est la revue de l’Association des Maires de la Charente-Maritime.

Cette lettre propose un aperçu de l’actualité législative et réglementaire. Chaque mois, il est possible d’y retrouver un point sur l’actualité, un dossier central, le relais d’initiatives locales et l’actualité de l’Association des Maires.

IBM n°631 – avril 2024

Compétences 17

Compétences 17 est une lettre trimestrielle reflétant l’activité des structures départementales, historiquement très présentes en Charente-Maritime.

Neuf organismes départementaux participent à la rédaction de cette publication, sous l’égide de l’Association des Maires de la Charente-Maritime :

  • le Syndicat d’Electrification et d’Equipement Rural,
  • Eau 17,
  • la Société d’Economie Mixte de l’Aunis et de la Saintonge,
  • le Syndicat Départemental de la Voirie,
  • le Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités (SOLURIS),
  • l’Union des Marais de la Charente-Maritime,
  • le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement,
  • l’ Agence départementale d’information sur le Logement,
  • le Conseil départemental de la Charente-Maritime.

Chaque trimestre, Compétences 17 propose une information sur les avancées techniques, sur des réalités exemplaires ainsi que sur les modalités pratiques d’intervention des structures partenaires auprès des communes et intercommunalités.

Outre la mise en œuvre de cette revue, l’Association des Maires anime le partenariat Compétences 17 afin de rendre le meilleur service aux collectivités du département.

Pour tout renseignement sur cette revue : 05.46.31.70.90 ou par mail

BAT-Competences17-n112

Petit Gibus

La revue citoyenne « Petit Gibus Charente-Maritime » est un magazine trimestriel à destination des élèves des écoles primaires de notre département propose les  thèmes suivants pour 2022-2023 :

Novembre 2022 : Urgence climat !

Février 2023 : C’est quoi la démocratie ?

Mai 2023 : L’au, source de vie.

Télécharger Petit Gibus bulletin AD 17 2022 2023

 

 

Les guides à votre disposition

 

 

Guide pratique sur la stérilisation des chats errants

Un guide proposé par la SPA – 2021

GUIDE-PRATIQUE-COLLECTIVITES-sterilisation-chats-libres_2021


Guide pratique – Publicité extérieure

Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires – Janvier 2024

Guide_pratique-La reglementation_de_la_publicite exterieure – janvier 2024


Les maires et la lutte contre les violences faites aux femmes

AMF – Novembre 2023

Les Maires et la lutte contre les violences faites aux femmes


Tables inflormatiques et libertés

CNIL – Edition 2024

tables_informatique_et_libertes édition 2024


2020-2026 – Créer une commune nouvelle – Guide pratique et retours d’expérience

AMF et Banque des Territoires – Octobre 2021

Guide commune nouvelle


La taxe de séjour

DGCL et DGE – mise à jour mars 2017

Consulter le guide sur le site de la DGCL


L’essentiel sur la gestion du cimetière

AMF17 – mis à jour en décembre 2016

Téléchargez le guide


Recueil de modèles sur la gestion du cimetière

AMF17 – mis à jour en décembre 2016

Téléchargez le guide


Le statut de l’élu local

AMF – mis à jour en avril 2024

Consultez le guide sur le site de l’AMF


Dispositifs d’indemnisation dans le cas de catastrophes naturelles

Ministère de l’intérieur et des outre-mer – Janvier 2023

Shéma catastrophe naturelle


Guide de l’élu(e) local(e) – Transparence des relations citoyens / élus

Transparency international France

guide sur la transparence politique


Les attributions de compensation

DGCL – mise à jour juin 2017

Téléchargez le guide sur le site de la DGCL